Les passeports numériques de produit par secteur
Les règles, les dates et les données diffèrent d’un groupe de produits à l’autre. La façon de travailler, elle, ne change pas : une fiche produit, des données de fournisseurs, un passeport publié.
Secteurs
Conçue pour plusieurs secteurs industriels
Une architecture, des données configurables. Chaque secteur a sa propre base juridique et son propre calendrier, donc son propre jeu de champs.
- Textile et modeComposition en fibres, substances, durabilité et données de recyclage sur toutes les collections.Disponible
- BatteriesDonnées du passeport batterie venant des fournisseurs de cellules, de modules et de matériaux.Configuré par projet
- Électronique et équipements électriquesDonnées de composants, de réparation et de substances pour les appareils et équipements.Configuré par projet
- Mobilier et aménagementMatériaux, composants, pièces détachées et démontage par produit.Configuré par projet
- Produits et matériaux de constructionDonnées de performance, d’environnement et de sécurité par famille de produits.Configuré par projet
- Acier, aluminium et métauxDonnées par lot sur la nuance, le contenu recyclé et l’empreinte carbone.Configuré par projet
- Pneus et composants automobilesDonnées de matériaux, de contenu recyclé et de démontage pour les pneus et les pièces.Configuré par projet
- Emballages et produits emballésDonnées de matériaux, de recyclabilité et de contenu recyclé par composant d’emballage.Configuré par projet
Disponible : fonctionne aujourd’hui dans l’application. Configuré par projet : mis en place avec vous. Prévu : inscrit à la feuille de route, pas encore livré.
Les statuts indiqués sur cette page décrivent la plateforme, pas le droit. L’état du droit pour chaque groupe de produits figure sur sa page et dans le centre de ressources.
Échéances
Quand le passeport produit devient-il obligatoire ?
Pour un groupe de produits, la date est fixée par la loi. Pour les autres, la Commission européenne a indiqué des années indicatives, ou le calendrier reste ouvert.
- BatteriesContraignant
98jours restants
À partir du 18 février 2027
Batteries de véhicules électriques, batteries de moyens de transport légers et batteries industrielles de plus de 2 kWh.
Règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries
- Acier, aluminium et métauxPas encore de date légaleIndicatif : 2026 pour le fer et l’acier, 2027 pour l’aluminium.Indicatif
- Textile et modePas encore de date légaleActe attendu à titre indicatif en 2027.Indicatif
- Pneus et composants automobilesPas de date uniqueBatteries de traction à partir du 18 février 2027. Pneus : 2027 à titre indicatif. Passeport du véhicule après une période de transition.Variable
- Mobilier et aménagementPas encore de date légaleIndicatif : 2028 pour le mobilier, 2029 pour les matelas.Indicatif
- Produits et matériaux de constructionPas de date uniqueIntroduction famille de produits par famille de produits.Progressif
- Emballages et produits emballésPas de passeport produit en tant que telLe règlement s’applique depuis le 12 août 2026 : obligations d’information et d’étiquetage.En application
- Électronique et équipements électriquesPas encore de date légaleAucun acte adopté. Le calendrier reste ouvert.Ouvert
Dernière vérification: 11 novembre 2026. Cet aperçu est une information générale, pas un conseil juridique. Vérifiez les textes en vigueur sur EUR-Lex pour vos produits.
Notions de base
Ce qui est identique dans tous les secteurs
Un socle commun de données
Identification, opérateur économique, matériaux, substances, circularité et justificatifs se retrouvent dans chaque groupe de produits.
Un jeu de champs sectoriel par-dessus
Chaque groupe de produits ajoute ses propres champs. Le textile est disponible sous forme de prototype ; les autres jeux de champs sont configurés avec vous.
Le même processus
Créer le produit, demander les données aux fournisseurs, vérifier, publier et tenir à jour.
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Niveaux modèle, lot et article
Trois audiences par champ
Publication versionnée
Hébergé en Allemagne